d'AUBIGNY
Présentation de la marque d'AUBIGNY
Déposée le 24 avril 1985 par la Société Anonyme (SA) ROYALFRANCE SAINT-MARCEL par ARGENTON SUR CREUSE (Creuse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « d'AUBIGNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque d'AUBIGNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1307008.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque d'AUBIGNY est expirée depuis le 24 avril 1995.
ROYALFRANCE SAINT-MARCEL par ARGENTON SUR CREUSE (Creuse a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-39